Protégez vos poèmes contre le vol ou le plagiat

Publié le 31/05/2013 par , vu 4232 fois

Protégez vos poèmes par dépôt d’un copyright

Le copyright désigne l’ensemble des droits qu’une personne physique ou morale détient sur une œuvre de l’esprit. Le terme de copyright en droit Anglais est synonyme de droit d’auteur en France.

Grâce à la convention de Berne, vos dépôts de copyright vous permettent de protéger vos poèmes dans plus de 160 pays pendant 30 ans. Cette procédure vous permet de préserver un grand nombre de documents tels que vos musiques, images, œuvres, textes, logiciels, sites internet, …

Vos créations sont soumises à un horodatage électronique par un huissier de justice, officier public et ministériel assermenté, permettant d’apposer à tout type de fichier numérique une heure et une date faisant juridiquement foi sous la forme d’un sceau électronique. Ainsi, en cas de procès, vous pouvez démontrer à quel moment précis votre poème a été écrit. Vous êtes donc en mesure de prouver que vous avez l'antériorité dessus.

De plus, nous vous garantissons l’archivage électronique sécurisé de vos poèmes. Cette procédure fiable consiste à conserver vos textes au format électronique.

 

Le dépôt de poèmes et la preuve de votre antériorité

En tant qu’auteur, il est préférable de se montrer prudent. En déposant votre poème sur DepotNumerique.com, vous protégez vos droits d’auteur. Effectuer cette précaution juridique écartera les risques d’utilisation illégale de vos créations.

Le dépôt de votre poème auprès d’un officier public et ministériel, vous assure une preuve de paternité. Cela vous protège donc contre plagiats et autres litiges pouvant vous amener devant la justice.

Prendre de telles précautions est d’autant plus conseillé lorsque que vos poèmes circulent sur Internet. Les internautes indélicats se multiplient et ont de plus en plus de facilité à copier voire redistribuer des œuvres non protégées présentes sur la toile.

Ainsi, grâce à votre qualité d’auteur, vous pouvez obtenir des versements de royalties pour toute exploitation abusive de vos poèmes.