PROTÉGER UN TITRE

Est-il possible de déposer un titre ?

Oui, il est possible de déposer un titre. Toutefois, il n'est possible de protéger un titre par le droit d'auteur, que si ce titre présente une certaine originalité.

L’article 112-4 1 du Code de la propriété intellectuelle dispose en effet que « Le titre d’une œuvre de l’esprit, dès lors qu’il présente un caractère original, est protégé comme l’œuvre elle-même ».

L'originalité du titre peut être justifié par sa taille, son graphisme particulier et sa position. L'expression littérale elle-même peut permettre de protéger le titre, si elle présente une orthographe originale et inédite, une association inattendue...